Qui peut se présenter aux élections ? tous les parents membres de l’APE.
Périodicité des réunions : 1 réunion par mois
Organe principal décisionnel qui règle les affaires de l’établissement (pédagogiques et éducatives), il est compétent pour le premier et le second degré, notamment pour le vote du règlement intérieur, du projet d’établisement, des horaires et du calendrier scolaire… Il est composé des parents élus, des représentants de l’administration , des représentants des professeurs et des personnels, des représentants des élèves et de l’Ambassade de France.
Qui peut se présenter aux élections ? tous les parents d’élèves.
Périodicité des réunions : 1 conseil par trimestre.
Nombre de candidats nécessaires : 3 parents, chacun nomme son suppléant.
Date des élections : dernière semaine avant les vacances d’octobre par correspondance ou à l’école.
Organe consultatif qui donne son avis sur le temps scolaire, le calendrier scolaire, les actions, les projets… Il est composé d’un parent par classe (prévoir un suppléant) et des professeurs du primaire.
Qui peut se présenter aux élections? tous les parents d’élèves du primaire.
Périodicité des réunions : 1 conseil par trimestre.
Nombre de candidats nécessaires : 1 parent par classe.
Date des élections : dernière semaine avant les vacances d’octobre par correspondance ou à l’école.
Organe consultatif qui prépare les travaux du conseil d’établissement, les structures pédagogiques, le calendrier scolaire, le projet d’établissement et les séjours pédagogiques avec nuitées. Il est composé des représentants de l’administration, des personnels, des professeurs et des élèves.
Qui peut se présenter aux élections? tous les parents d’élèves du secondaire.
Périodicité des réunions : 1 conseil par trimestre.
Nombre de candidats nécessaires : 2 parents et leur suppléant émanant des membres du conseil d’établissement.
Date des élections : dernière semaine avant les vacances d’octobre par correspondance ou à l’école.
Conseil où sont débattues toutes les questions relatives au travail scolaire et aux conditions de vie des élèves dans l’établissement. Il est composé des représentants de l’administration (chef d’établissement ou CPE), des personnels, des élèves, et des parents (uniquement pour le CVC).
Périodicité des réunions : 1 conseil par trimestre.
Instance de réflexion, d’observation et de proposition qui conçoit, met en œuvre et évalue un projet éducatif en matière d’éducation à la citoyenneté et à la santé et de prévention de la violence, intégré au projet d’établissement. Il est composé de représentants de l’administration, des personnels, des parents et des élèves.
Périodicité des réunions : 2 comités comité par an
Conseil chargé du suivi des élèves et des questions pédagogiques intéressant la vie de la classe. Présidé par le chef d’établissement (ou CPE) ; composé des membres de l’équipe pédagogique, de représentants des parents et des délégués élèves.
Conseil compétent pour prononcer à l’encontre des élèves l’ensemble des sanctions prévues par la réglementation en vigueur et inscrites dans le règlement intérieur de l’établissement. Il est composé de représentants de l’administration, des personnels, des parents et des élèves.
Elle a pour mission d’examiner la situation d’un élève dont le comportement est indapté aux règles de vie de l’établissement et de favoriser la recherche d’une réponse éducative personnalisée. Le chef d’établissement nomme les membres.
Elle est consultée sur le respect les dispositions légales en matière d’hygiène et de sécurité.
NB : d’autres conseils existent mais ne concernent que les équipes pédagogiques (conseil école/collège, conseil des maîtres, conseil de cycle, conseil de classe, conseil pédagogique…)
